LE COLLOQUE EN PRATIQUE

Lieu et horaires

Samedi 10 octobre 2020
au CNOSF 1 avenue Pierre de Coubertin 75013 PARIS
Accueil à partir de 9h30 – Ouverture à 10h – Fin prévue à 16h30.
Informations et accès au CNOSF

Modalités de participation

Comme annoncé le 20 juin dernier, lors de l’assemblée générale, ce colloque s’adresse aux présidents et présidente de comité territorial et de ligue et aux membres de l’assemblée générale fédérale c’est-à-dire les représentants des clubs, des établissements affiliés, des ligues, des membres associés : voir la liste. Ils peuvent se faire remplacer par des membres élus du comité, de la ligue.

Compte tenu de la capacité limitée de la salle en raison des mesures sanitaires en zone rouge, nous vous demandons de limiter la participation à deux personnes par comité, ligue, établissement affilié ou membre associé.

Présidentes et Présidents de comité ou de ligue merci de prendre contact avec les représentants de votre territoire désignés lors de votre assemblée générale de début d’année et les élus de votre structure pour organiser la venue de vos participants.

Pour les comités territoriaux, si vous êtes intéressés pour venir à plus de deux participants, le formulaire d’inscription permet de le mentionner. A la date de clôture des confirmations d’inscription, s’il reste de la place disponible, nous vous contacterons.

Prise en charge : le repas du samedi midi ainsi que les frais de déplacement dans une limite de 100€ par personne sont pris en charge par la fédération.

Confirmation d’inscription à compléter pour le 27 septembre 2020 au plus tard. Toutes les informations pratiques et lien d’inscription sont disponibles dans votre intranet structure, onglet Ressources documentaires puis Colloque SNE

Ordre du jour

L’ordre du jour précis est en cours d’élaboration. Il dépend des réponses des différents intervenants invités.
Le colloque animé par un consultant se déroulera principalement sous forme de tables rondes.

Sous réserve de présence des intervenants, les sujets suivants seront évoqués

• Assurance et indemnisation : existe-t-il une alternative assurantielle au modèle classique impliquant la responsabilité civile du gardien ?
• Règlementation, accès aux sites : la réglementation de l’accès à certains sites est-elle une option ?
• Le rôle des fédérations : quel rôle pour les fédérations dans la gestion des SNE ?
• Le rôle des collectivités, de l’État : quel rôle pour les collectivités dans la gestion des SNE ?
• Evolution de la loi : peut-on réformer la loi pour éviter la responsabilité sans faute des gestionnaires de sites sportifs en milieu naturel ?

Déroulement type des tables rondes

• Phase 1 : les experts débattent sur le sujet, ces débats sont animés par un journaliste.
• Phase 2 : échanges avec la salle.

Intervenants

• Parlementaires
• Représentants des ministères
• Associations des élus des collectivités
• Elus des collectivités
• Avocats, consultants

N.B. Les retours terrain sollicités fin juillet sont intégrés dans la préparation des sujets pour qu’ils soient pris en compte dans les débats. Pour mémoire : à envoyer sur la boite mail dédiée avant le 20 septembre. De même, pour toutes questions relatives à votre venue, contactez-nous via cette adresse.